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Ce que j’ai compris du conseil municipal du 12 mai 2017

lundi 12 juin 2017, par gilles

La préfecture demande un CA exceptionnel le 30 juin pour désigner 3 personnes pour voter aux sénatoriales le 24 septembre. Il faut 3 titulaires et 3 suppléants. Il est décidé de le tenir le 30 juin à 18h. Les candidats devront aller voter à la préfecture de l’Isère.

Le PADD voté en 2013 doit être actualisé par rapport aux décisions déjà prises pour ne pas avoir de problème avec les services de l’État. On avait prévu 3 secteurs, puis, on avait retiré le secteur ouest. On est à 6 ha. Pour Prapoutel, il faudrait y inclure le centre aquatique et le jardin d’enfants. Les étudiants de l’ENSAG (école d’architecture) a réfléchi à l’amélioration du site de Prapoutel. Il faudrait mettre en valeur la bute. Plutôt que la laisser, en faire un centre névralgique. Y seraient inclus le centre aquatique, le jardin d’enfants, une auberge de jeunesse a été imaginée. Zone naturel touristique (NT). La RT2012 est opérationnelle, bientôt la RT2020 prendra en compte la transition énergétique. Les normes énergétiques doivent désormais être prises en compte dans les permis de construire. Ça serait bien de proposer à ces écoles un projet qui serait traité par les étudiants pendant toute une année. JM Piasentin va préparer un book avec des photos. Ils avaient réfléchi à des contructions qui pourraient être démontées sans laisser de trace avec notamment des pilotis. Parmi tous les projets étudiés, tous n’étaient pas intéressants, notamment celui consistant à supprimer les voitures et les remplacer par un déplacement par téléphérique. Ce serait bien de disposer d’un document sur la partie communale de Prapoutel pour discuter avec la communautés de communes. Le transfert de septembre sera décalé d’après J. Picchioni. Il faut prendre en compte les aspects touristiques, pastorals, économiques, …. Denis suivra ce projet.
PADD : on retire les 2 zones et on ajoute un commentaire sur la transition énergétique. Délibération est prise.

Honoraires : on nous propose 7 550€. Ce tarif est déjà négocié. Il dit que la prestation coûte 12 000€ Le contrat de départ était de 32 000€. Le POS était trop généreux. L’assainissement individuel a été l’objet d’une loi qui a été votée après coup et a modifié les choses. Tout au long de la réflexion du PLU, les permis de contruire ont été attribués et ont été inclus dans la surface du PLU. Ce bureau d’études avait été choisi pour ses compétences sur les terrain de montagne. Le devis avait été établi pour un nombre d’heures à consommer.

Jardin collectif : Les gens intéressés ont été reçu. L’objectif est avant tout de travailler ensemble et d’essayer des techniques. L’accord leur a été donné d’utiliser le jardin derrière la mairie. La logique voudrait qu’on enlève le cerisier car il est mort et que rien ne peut pousser dessous. Une convention est rédigée. Elle est lue en séance. Durée 3 ans renouvelables. Le parking du parc n’est pas assez grand pour accueillir les usagers. Il ne peut être utilisé que pour amener du matériel. Le jardin collectif a le haut, l’école aura le bas. Valérie Cordier s’étonne qu’il n’y ait pas de convention avec l’école. Convention approuvée.

Brunet Manquat vend sa propriété agricole, Sylvain n’a pas les moyens d’acheter. La commune a-t-elle les moyens d’acheter pour 120 000€. C’est principalement le prix du bâtiment et des terres autour. Elle comprend également 8ha sous la Scia pour 30 000€. Le notaire est prêt à établir les contrats d’une ferme communale. Une partie se trouve sur Hurtières. Le loyer coûterait 500€ sur l’immobilier pour un total de 10 000€ par an. Il faut décider l’achat ou pas. Par la suite, un bail devra être établi qui répartira les charges entre la commune et le locataire. On n’envisage pas de faire de travaux bien qu’il y a de l’eau qui traverse les murs. Une visite sera effectuée dans les fermes communales de la Chapelle du Bar et de xxx Reculas. Il est décidé de répondre favorablement au notaire, la SAFER sera consultée par le maire, il faut consulter les banques. L’enjeu porte sur la maintenance d’une agriculture de moyenne montagne sur le village des Adrets.
M. FETER a commencé une exploitation de plantes aromatiues et de ruches.

Rythmes scolaires : chaque commune peut modifier ou non les rythmes scolaires. Il faudrait réunir les enseignants, les parents d’élèves, le transport, les péri-scolaires sur cette réflexion. Il faut intégrer les communes à l’entour dans la réflexion. Le retour à la semaine 4 jours a reçu un avis défavorable de la part du CSE et de xxx. Ce projet est donc arrêté. Majoritairement, les parents d’élèves voudraient supprimer le mercredi. Un retour à la semaine de 4 jours diminuerait les dépenses de la commune qui resterait excédentaire même si la commune met en place une garderie jusqu’à 18h pour les parents qui ne pourrait pas prendre leurs enfants avant. Jean Picchioni informera des décisions de l’État à ce sujet.

Règlement de cimetière : la construction d’un colombarium très peu utilisé met 2 emplacements au lieu des 4 prévus. Il faut prévenir les personnes concernées.

Fenêtres : il faut choisir la teinte des fenêtres.

Le conseil se prolonge, mais je m’en vais.

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